Le blog perso de Pierre Chappaz
La nouvelle est en train de mettre le feu aux poudres: le juge des référés du Tribunal de Grande Instance de
Paris a condamné Fuzz, et son responsable Eric Dupin dans l'affaire qui l'opposait à
Olivier Martinez.
Cet acteur reprochait à Fuzz d'avoir publié un lien déposé par un internaute (c'est le principe de tous les sites collaboratifs) , qui redirigeait vers un blog publiant une rumeur sur une histoire de coeur.
Je n'aurais pas cru la justice capable de condamner Fuzz dans cette affaire que tout habitué d'Internet considèrera comme grotesque, tellement elle illustre la méconnaissance d'Internet soit par la loi, soit par les juges de ce beau pays de France.
Et c'est bien la question, et la seule qui compte: est-ce que le juge s'est trompé parce qu'il ne connait pas l'Internet? ou bien est-ce que la loi est obsolète et il faut la changer?
J'attends d'en savoir plus, et de lire les attendus de la décision du juge, mais je crois que c'est grave.
Ainsi je lis sur Le Figaro:
Pour le tribunal, «l'acte de publication doit être compris non pas comme un simple acte matériel, mais comme la volonté de mettre le public en contact avec des messages de son choix». Fuzz.fr «doit donc être considéré comme un éditeur de service de communication au public en ligne», responsable du contenu qu'il publie. Et non comme simple hébergeur.
---> "volonté de mettre le public en contact avec des messages de son choix": ça veut dire quoi? je ne crois pas qu'Eric fasse un tri manuel? le juge sait-il ce qu'est un algorithme?
Je ne vais pas m'étendre davantage sur le sujet avant d'avoir lu les attendus de la décision, il faut bien la comprendre, l'enjeu est tellement énorme: c'est la mise en cause éventuelle de
tous les sites collaboratifs en France. Si les sites collaboratifs doivent valider a priori tout ce que les internautes publient: commentaires, liens, ... en portant la responsabilité pénale
des écrits des utilisateurs, c'est tout simplement ingérable. Et on ne sait même pas où s'arrêteraient les dégats éventuels? un moteur de recherche pourrait-il être condamné au prétexte qu'il 'a
la volonté' de mettre le public en contact avec une rumeur malveillante, parce qu'elle a été indexée?
Cette condamnation n'a pas de sens. Soit la loi est à côté de la plaque, soit c'est le juge.
D'ores et déja, Eric, je te conseille, je te demande, de faire appel.
Tout l'Internet sera avec toi.
Et pour le démontrer, j'ai lu dans un commentaire sur ton blog une proposition qui me parait de nature à porter le débat dans les "grands medias":
et si nous organisions une journée Blogs Noirs? une journée ou tous les blogs seraient éteints, ou même publieraient un grand post tout en
noir?
effet garanti! qu'en pensez-vous?
Allez, on fixe la date?