L'internet attaqué par les avocats chasseurs de primes?

Nous assistons en ce moment à la multiplication des actions en justice contre les services Internet de diffusion de flux RSS. Certaines "stars", peu au fait de la technologie, et conseillés par des avocats sans doute plus habitués à s'attaquer à la presse people, s'en prennent aux aggrégateurs et moteurs de recherche Internet à qui ils reprochent de véhiculer des rumeurs publiées dans le flux RSS de tel ou tel site indexé. C'est un peu comme s'ils attaquaient les kiosques à journaux sous prétexte qu'un écrit leur déplaît dans l'un des titres en rayonnage.

Les avocats chasseurs de prime s'imaginent-ils que les startups sont pleines aux as, et qu'il vont pouvoir s'engraisser sur leur dos? on croit rêver en voyant le montant réclamé à Fuzz, voyez plutôt le billet d'Eric Dupin.

En ce qui concerne l'affaire qui nous a indirectement opposés à Olivier Dahan, le réalisateur de La Môme, un excellent film au demeurant, ce dernier a perdu: voir le billet sur le blog de Wikio.

Il faut souhaiter que les juges ne se laissent pas embobiner par les chasseurs de primes, sinon c'est tout l'Internet qui pourrait être mis en danger, et cela justifierait une mobilisation générale de toutes les personnes qui comprennent l'enjeu et sont attachées à la liberté de l'information, sur Internet comme ailleurs.

Comments

[pierre chappaz]

Ben c'est exactement la même chose, un moteur de recherche d'infos comme Wikio, ou un moteur généraliste comme Google, a l'obligation (morale certes, et non administrative comme le kiosquier) de permettre d'accèder à tous les sites qui correspondent à son champ d'action, et qui respectent les règles (pas de spam, pas de pédophiles, pas de nazis).

[narvic]

Juste une remarque incidente au fond du débat, si je peux me permettre, sur l'utilisation récurrente de la "métaphore du kiosquier", qui me semble assez mal venue dans cette affaire, et traduit une réelle méconnaissance de la réalité de ce métier de "diffuseur de presse".

Les diffuseurs de presse ne disposent d'aucune liberté dans le choix des titres qu'ils reçoivent en dépôt, ni dans le nombre d'exemplaires, ni même quant à l'emplacement ou le produit est "mis en place", non plus que sur la publicité de ces produits sur le lieu de vente. Toutes ces questions sont traitées entre les dépositaires de presse et les éditeurs, réunis en coopératives pour gérer les messageries. Le kiosquier est tenu, par contrat, de se soumettre à ces décisions.

Par la loi, il lui est même imposé de traiter tous les titres à égalité et avec impartialité, ce qui lui interdit même de refuser de vendre un titre de presse mis en dépôt chez lui par les éditeurs à travers les messageries.

Avec cette présentation, plus réaliste, du métier de kiosquier, quelle comparaison est-elle encore tenable avec un diffuseur de flux RSS, qui conserve la totale liberté de choisir les flux qu'il diffuse, et la manière de le faire ?

[antoine grillon]

Je ne peux qu'adhérer à cette réflexion et au commentaire de Julien. Nous nous dirigeons vers une situation aberrante et dangereuse qui risque de mettre en péril de nombreux entreprenautes...
En espérant que cela ne se généralise pas alors que notre système judiciaire a su, jusqu'à maintenant, rester éloigné des dérives américaines.

Bon we à tous,

Antoine

[Julien Lopizzo]

Tout à fait d'accord avec toi, Pierre, on commence à craindre une habitude procédurale contre les portails d'informations pour une virgule de travers ou juste le relai d'une information par le biais d'un flux rss...
Je pense que ce problème a 2 origines: la juridicisation de notre société (par mimétisme aux USA) et le peu de scrupule de certains avocats.

Par ailleurs on peut aussi noter les autres récents problèmes qu'on connut Mr Boo avec le terme entreprenaute et bien d'autres sur des questions de marques litigieuses.

Pour régler les problèmes de procès pour diffusion d'une information non conforme dans un flux ou par un système informatique équivalent, il faudra de tout manière qu'une loi spécifique à Internet soit créée au niveau européen pour définir la notion de responsabilité dans ce type d'affaire.